La société FRANCHE-COMTE MINERAL a été créée le 1 janvier 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : fabrication d’autres produits minéraux non métalliques n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au 2 RUE CERES 25300 DOUBS. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.
Justificatif d’immatriculation au RNE
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Justificatif d’inscription à l’Insee
Si vous avez plusieurs établisements et ne savez pas quel avis de situation utiliser, téléchargez l’avis de situation Sirene du siège social.
Etablissement(s) en activité :
| SIRET | Adresse | Statut | Avis de situation |
|---|---|---|---|
| SIRET : 440 051 175 00030 | Adresse : 2 RUE CERES 25300 DOUBS | Statut : | Avis de situation : Télécharger |
| SIRET : 440 051 175 00022 | Adresse : LIEU-DIT LE PONT ROUGE 25300 DOUBS | Statut : | Avis de situation : Télécharger |
Etablissement(s) fermé(s) :
| SIRET | Adresse | Statut | Avis de situation |
|---|---|---|---|
| SIRET : 440 051 175 00014 | Adresse : LES GRANDS PRES 25290 EPEUGNEY | Statut : | Avis de situation : Télécharger |
Source : INSEE
Actes et statuts
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