COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
10 établissements dont 6 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL a été créée le 23 juin 1981, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 25 B RUE RAYMOND POINCARE 55210 VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL. Elle possède 10 établissements dont 6 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 23/06/1981
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 23/06/1981. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Alim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance)
Mise à jour le 22/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MAA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 22/07/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 22/07/2025
Sources : INSEE, VIES, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).

Cette structure possède 10 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

10 établissements de COMMUNE DE VIGNEULLES LES HATTONCHATEL

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 505 512 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
25 B RUE RAYMOND POINCARE 55210 VIGNEULLES-LES-HATTONCHATELsiège social		01/03/1983en activité
215 505 512 00024Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE MOSELLY
22 RUE RAYMOND POINCARE 55210 VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL		21/12/1983en activité
215 505 512 00057Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE ASSAINISSEMENT
25 B RUE RAYMOND POINCARE 55210 VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL		01/01/1998en activité
215 505 512 00081Exploitation forestière (02.20Z)SERVICE FORETS
MAIRIE 25 B RUE RAIMOND PONCARE 55210 VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL		01/01/2004en activité
215 505 512 00107Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SPANC
25 B RUE RAYMOND POINCARE 55210 VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL		01/01/2006en activité
215 505 512 00115Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT
MAIRIE 25 B RUE RAYMOND POINCARE 55210 VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL		12/04/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 505 512 00032Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
VIEVILLE SOUS LES COTES 55210 VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL		21/12/1983fermé le 31/08/2008
215 505 512 00040Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
PLACE TAYLOR 55210 VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL		23/06/1981fermé le 31/08/2007
215 505 512 00065Location de logements (70.2A)LOCATIONS
25 RUE RAYMOND POINCARE 55210 VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL		01/06/1999fermé le 05/10/1999
215 505 512 00099Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT CHANOT
MAIRIE 25 RUE RAYMOND POINCARE 55210 VIGNEULLES-LES-HATTONCHATEL		01/06/2004fermé le 26/02/2013
Mise à jour le 22/07/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question