EHPAD RESIDENCE LES FONTENOTTES

Administration ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’administration EHPAD RESIDENCE LES FONTENOTTES a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Établissement public local social et médico-social. Son domaine d’activité est : hébergement médicalisé pour personnes âgées. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 19 B RUE DU COLLEGE 89160 ANCY LE FRANC. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de EHPAD RESIDENCE LES FONTENOTTES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5022Statut de la Fonction publique hospitalière

Annuaire du service public

DILA

Nous récupérons les informations dans la base de données « Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA) »

Siège social de EHPAD RESIDENCE LES FONTENOTTES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de EHPAD RESIDENCE LES FONTENOTTES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
268 900 016 00026Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)19 B RUE DU COLLEGE 89160 ANCY LE FRANCsiège social13/03/1991en activité
268 900 016 00042Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier (66.19A)DNA
19 B RUE DU COLLEGE 89160 ANCY LE FRANC
01/01/2003en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
268 900 016 00034Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)UNITE SOINS SPECIAL POUR PERSON DEPENDAN
MAISON DE RETRAOITE 89160 ANCY-LE-FRANC
28/05/2002fermé le 13/10/2006