Établissement SECTION DE COMMUNE à NOVACELLES
Cet établissement est le de l’administration SECTION DE COMMUNE ‣ 216 309 740
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 216 309 740 00019, est en activité. Il a été créé le 1 janvier 2005, il y a 20 ans. C’est le siège social de l’administration SECTION DE COMMUNE et son unique établissement.
Son domaine d’activité est : administration publique générale (84.11z). Il est domicilié au MAIRIE LE BOURG 63220 NOVACELLES.
Information légales de l’établissement SECTION DE COMMUNE à NOVACELLES
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 14/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).