MAISON STEPHANE BROCARD (STEPHANE BROCARD - CLOSERIE DES ALISIERS - JEAN D'HAUTEVILLE)
Unité légale ‣
4 établissements dont 1 est en activité
La société MAISON STEPHANE BROCARD (STEPHANE BROCARD - CLOSERIE DES ALISIERS - JEAN D'HAUTEVILLE) a été créée le 11 mai 2007, il y a 18 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.
Son siège social est domicilié au ZA BEAUREGARD 584 RUE CHARLES DE FREYCINET 21600 OUGES. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de MAISON STEPHANE BROCARD (STEPHANE BROCARD - CLOSERIE DES ALISIERS - JEAN D'HAUTEVILLE)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 11/05/2007 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 11/05/2007. Elle a été mise à jour le 17/07/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 30/05/2007 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 30/05/2007. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 6 à 9 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0493Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France |
Labels et certificats | Professionnel du BioCette structure est un professionnel du Bio |
Mise à jour le 06/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de MAISON STEPHANE BROCARD (STEPHANE BROCARD - CLOSERIE DES ALISIERS - JEAN D'HAUTEVILLE)
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 06/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de MAISON STEPHANE BROCARD (STEPHANE BROCARD - CLOSERIE DES ALISIERS - JEAN D'HAUTEVILLE)
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 498 208 081 00048 | Activité (NAF/APE) : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (46.34Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : STEPHANE BROCARD - CLOSERIE DES ALISIERS - JEAN D'HAUTEVILLE ZA BEAUREGARD 584 RUE CHARLES DE FREYCINET 21600 OUGES | Création : 21/06/2024 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 498 208 081 00014 | Activité (NAF/APE) : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (46.34Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : PARC DES GRANDS CRUS 60 B AVENUE DU 14 JUILLET 21300 CHENOVE | Création : 11/05/2007 | État : |
| SIRET : 498 208 081 00022 | Activité (NAF/APE) : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (46.34Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : STEPHANE BROCARD - CLOSERIE DES ALISIERS - JEAN D'HAUTEVILLE BAT K - PARC DES GRANDS CRUS 60 AVENUE DU 14 JUILLET 21300 CHENOVE | Création : 01/02/2010 | État : |
| SIRET : 498 208 081 00030 | Activité (NAF/APE) : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (46.34Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 21 B RUE DE L’INGENIEUR BERTIN 21600 LONGVIC | Création : 01/07/2015 | État : |
Mise à jour le 06/07/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).