CHEMINEES ET POELES M DISCOUNT (CHEMINEES ET POELES MIGNOTTE)
Unité légale ‣
5 établissements dont 3 sont en activité
La société CHEMINEES ET POELES M DISCOUNT (CHEMINEES ET POELES MIGNOTTE) a été créée le 15 janvier 2011, il y a 15 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au 5 B RUE DE LA CROIX BRUNOT 21610 FONTAINE-FRANCAISE. Elle possède 5 établissements dont 3 sont en activité.
Informations légales de CHEMINEES ET POELES M DISCOUNT (CHEMINEES ET POELES MIGNOTTE)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 15/01/2011 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/01/2011. Elle a été mise à jour le 23/06/2025.Immatriculée au RNE (INPI)le 15/06/2011 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 15/06/2011. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0998Convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatiqueIDCC 1256Convention collective nationale des cadres, ingénieurs et assimilés des entreprises de gestion d'équipements thermiques et de climatisation |
Labels et certificats | RGE - Reconnu Garant de l’EnvironnementCette structure est Reconnue Garante de l’Environnement |
Mise à jour le 10/07/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, ADEME, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, ADEME, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de CHEMINEES ET POELES M DISCOUNT (CHEMINEES ET POELES MIGNOTTE)
Enseigne de l’établissement | |
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 12/07/2025
Sources : INSEE, VIES, ADEME
Sources : INSEE, VIES, ADEME
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).
Cette structure possède 5 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de CHEMINEES ET POELES M DISCOUNT (CHEMINEES ET POELES MIGNOTTE)
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 532 927 704 00025 | Activité (NAF/APE) : Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation (43.22B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CHEMINEES ET POELES MIGNOTTE 5 B RUE DE LA CROIX BRUNOT 21610 FONTAINE-FRANCAISE | Création : 01/04/2014 | État : |
| SIRET : 532 927 704 00058 | Activité (NAF/APE) : Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation (43.22B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CHEMINEES ET POELES MIGNOTTE 14 RUE RENE CHAR 25000 BESANCON | Création : 01/06/2025 | État : |
| SIRET : 532 927 704 00041 | Activité (NAF/APE) : Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation (43.22B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MIGNOTTE CHAUFFAGE 48 AVENUE DU MARECHAL LYAUTEY 70100 GRAY | Création : 18/05/2020 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 532 927 704 00017 | Activité (NAF/APE) : Vente à domicile (47.99A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 12 PLACE HENRI IV 21610 FONTAINE-FRANCAISE | Création : 15/01/2011 | État : |
| SIRET : 532 927 704 00033 | Activité (NAF/APE) : Travaux d’installation d’équipements thermiques et de climatisation (43.22B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CHEMINEES ET POELES MIGNOTTE 180 RUE DE DOLE 25000 BESANCON | Création : 01/06/2015 | État : |
Mise à jour le 10/07/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).