ESAT LES HAUTS DE L ARC (CENTRE AIDE PAR LE TRAVAIL)

Association ‣ en activité
11 établissements dont 7 sont en activité
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L’association ESAT LES HAUTS DE L ARC (CENTRE AIDE PAR LE TRAVAIL) a été créée le 1 septembre 1981, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : hébergement social pour handicapés physiques. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au LES HAUTS DE L'ARC QUARTIER LA ROUQUETTE 83470 POURCIEUX. Elle possède 11 établissements dont 7 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces

Qualités, labels et certificats

Conventions collectives

Informations légales de ESAT LES HAUTS DE L ARC (CENTRE AIDE PAR LE TRAVAIL)

INSEE
VIES
Douanes
Marché de l’Inclusion
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/09/1981
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/09/1981. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).
Annonce de création au JOAFE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntreprise Sociale Inclusive (ESAT)Cette structure est une Entreprise InclusiveÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, Marché de l’Inclusion, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).

Siège social de ESAT LES HAUTS DE L ARC (CENTRE AIDE PAR LE TRAVAIL)

INSEE
VIES
Marché de l’Inclusion
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI, Marché de l’Inclusion
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Marché de l’Inclusion.

Cette structure possède 11 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de ESAT LES HAUTS DE L ARC (CENTRE AIDE PAR LE TRAVAIL)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
320 788 128 00074Hébergement social pour handicapés physiques (87.30B)LES HAUTS DE L'ARC QUARTIER LA ROUQUETTE 83470 POURCIEUXsiège social01/10/2011en activité
320 788 128 00017Aide par le travail (88.10C)ESAT QUARTIER LA ROUQUETTE 83470 POURCIEUXancien siège social01/09/1981en activité
320 788 128 00066Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)FAM LOU CAMIN CHEMIN FERAUD 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME01/09/2010en activité
320 788 128 00082Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)3 RUE DE LA POSTE 83470 ST MAXIMIN LA STE BAUME01/10/2011en activité
320 788 128 00090Aide par le travail (88.10C)LOT 14 ZA LA LOUVE 15 RUE DU COUDOULET 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME01/10/2011en activité
320 788 128 00108Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)FOYER ACAMPADOU CHEMIN FERAUD 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME01/10/2011en activité
320 788 128 00116Hébergement médicalisé pour personnes âgées (87.10A)FOYERS DE L ARC
QU PAUQUIER 83910 POURRIERES		01/10/2012en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
320 788 128 00025Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)FOYER
FOYER HEBERGEMENT L'ACAMPADOU 9 RUE CHATEAU 83910 POURRIERES		24/08/1981fermé le 01/10/2011
320 788 128 00033Aide par le travail (88.10C)ESAT EXPLOITATION ZAC ST MAXIMIN 83470 ST MAXIMIN LA STE BAUME01/07/1995fermé le 01/10/2011
320 788 128 00041Hébergement social pour personnes âgées (87.30A)FOYER DE VIE LOU BEN ESTRE QUA LA FONTAINE 83910 POURRIERES01/03/2001fermé le 31/12/2014
320 788 128 00058Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)S.A.V.S. CHE FERRAND 83470 POURCIEUX01/01/2007fermé le 01/10/2011
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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