Cette structure est non-diffusible. Cela signifie que certaines informations ne sont pas publiquement accessibles.
Si c’est votre entreprise et que vous souhaitez vous la rendre diffusible, vous pouvez en faire la demande sur le site de l’Insee.
Si vous êtes agent public, vous pouvez consulter ces informations en vous connectant à l’espace agent public.
Si c’est votre entreprise et que vous souhaitez vous la rendre diffusible, vous pouvez en faire la demande sur le site de l’Insee.
Si vous êtes agent public, vous pouvez consulter ces informations en vous connectant à l’espace agent public.
Établissement ▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ à LA SEAUVE-SUR-SEMENE
Cet établissement est de l’administration COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE ‣ 244 301 131
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.
Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 244 301 131 00185, est fermé. Il a été créé le 7 février 2006, il y a 19 ans. Il a été fermée le 1 janvier 2010, il y a 15 ans. C’est un établissement secondaire de l’administration COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE, qui possède 38 autre(s) établissement(s).
Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12z). Il est domicilié au ▪︎ ▪︎ ▪︎ LA SEAUVE-SUR-SEMENE ▪︎ ▪︎ ▪︎.
Information légales de l’établissement ▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ à LA SEAUVE-SUR-SEMENE
Dénomination de l’administration | |
Type d’établissement | |
Enseigne de l’établissement | |
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Date de fermeture | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : ▪︎ ▪︎ ▪︎ document non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ |
Mise à jour le 09/05/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).