Établissement COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES VERTES à PAYS-DE-CLERVAL

en activité
Cet établissement est le siège social de :

Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF
Cet établissement Une administration est constituée d’autant d’établissements qu’il y a de lieux différents où elle exerce - ou a exercé - son activité.

Il faut bien distinguer la fiche résumé de l’administration et les fiches de ses établissements., immatriculé sous le siret 200 068 294 00152, est en activité. Il a été créé le 19 septembre 2023, il y a 2 ans. C’est le siège social de l’administration COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES VERTES, qui possède 12 autre(s) établissement(s).

Son domaine d’activité est : administration publique générale (84.11z). Il est domicilié au COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEE 23 AV GASTON RENAUD 25340 PAYS-DE-CLERVAL.

Information légales de l’établissement COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX VALLEES VERTES à PAYS-DE-CLERVAL

INSEE
VIES
Dénomination de l’administration
Type d’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 06/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Une question