SIVU POUR L'ETUDE LA CREATION LA PROMOTION L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU CENTRE DE LOISIRS DU CAMP FRANCAIS
Administration ‣
L’administration SIVU POUR L'ETUDE LA CREATION LA PROMOTION L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU CENTRE DE LOISIRS DU CAMP FRANCAIS a été créée le 4 avril 1991, il y a 34 ans. Sa forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU). Son domaine d’activité est : gestion d’installations sportives. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au MAIRIE 650 AVENUE JEAN JAURES 59790 RONCHIN. Elle possède 1 établissement.
Conventions collectives
Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : Statut de la Fonction publique territoriale | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 15/05/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).