CAISSE ECOLES DE LA VILLE DE BESANCON

Administration ‣ en activité

L’administration CAISSE ECOLES DE LA VILLE DE BESANCON a été créée le 1 janvier 1960, il y a 66 ans. Sa forme juridique est Caisse des écoles. Son domaine d’activité est : action sociale sans hébergement n.c.a.. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 2 RUE MEGEVAND 25000 BESANCON. Elle possède 2 établissements.

Conventions collectives

Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.

Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.

N°IDCCDétailsEtablissement(s)Explications
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale⇢ Consulter