La société SCEA DOMAINE DES MOSSEILLOS a été créée le 1 mai 1991, il y a 34 ans. Sa forme juridique est Société civile d'exploitation agricole. Son domaine d’activité est : culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules. En 2022, elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au MAS SAINTE BARBE CAMI DE MAR 66200 ELNE. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Conventions collectives
Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
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| N°IDCC : | Détails : Convention collective nationale Convention collective nationale PA/CUMA | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 18/04/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).