La société DOMAINE GANEVAT (DOMAINE GANEVAT) a été créée le 1 janvier 1999, il y a 27 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : culture de la vigne. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 5 CHE DE COMBE RIVE 39190 ROTALIER. Elle possède 1 établissement.
Conventions collectives
Cette structure possède 2 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : Convention collective nationale Convention collective nationale PA/CUMA | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
| N°IDCC : | Détails : Convention collective régionale des cultures CUMA ETAR Franche Comté | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 16/06/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).