L’association ASSOCIATION FAMILIALE GESTION ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE DAME (AFGESND) a été créée le 1 janvier 1992, il y a 34 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.
Son siège social est domicilié au ZAC BASSE MACONNIERE - CHATEAURENAUD 600 AVENUE FERNAND POINT 71500 LOUHANS. Elle possède 1 établissement.
Conventions collectives
Cette structure possède 2 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
| N°IDCC : | Détails : Convention collective nationale des salariés des établissements d'enseignement et organismes de formation aux métiers du territoire (EOFMT) | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 11/08/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).