OGEC DE L'ECOLE SAINTE JEANNE D'ARC D'ACIGNE (ECOLE PRIVEE JEANNE D'ARC) (OGEC)
Association ‣
2 établissements dont 1 est en activité
L’association OGEC DE L'ECOLE SAINTE JEANNE D'ARC D'ACIGNE (ECOLE PRIVEE JEANNE D'ARC) (OGEC) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement primaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au ECOLE JEANNE D'ARC RUE SAINT-GEORGES 35690 ACIGNE. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Conventions collectives
Cette structure possède 2 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : Convention collective nationale Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
| N°IDCC : | Détails : Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 15/05/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).