La société SCI DOM NOZET n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Société civile immobilière. Son domaine d’activité est : location de terrains et d’autres biens immobiliers. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au LE CHATEAU DU NOZET 58150 POUILLY-SUR-LOIRE. Elle possède 1 établissement.
Conventions collectives
Cette structure possède 2 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : Convention collective nationale Convention collective nationale PA/CUMA | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
| N°IDCC : | Détails : Convention collective régionale des exploitations agricoles Côte d'or Nièvre Yonne ETAR CUMA Côte d'or | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 15/05/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).