NOTRE DAME DE CHARITE
Association ‣ Cette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.
L’association NOTRE DAME DE CHARITE n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Congrégation. Son domaine d’activité est : activités des organisations religieuses. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au INSTITUT SAINT MICHEL 5 RUE OUTREQUIN 94550 CHEVILLY-LARUE. Elle possède 1 établissement.
Conventions collectives
Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : ___Sans convention collective___ | Etablissement(s) : | Explications : Sans convention collective |
Mise à jour le 16/06/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).