COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE FONTAINE ET DU SITPI (COS)
Association ‣
L’association COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE FONTAINE ET DU SITPI (COS) a été créée le 8 juillet 2003, il y a 22 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2023, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.
Son siège social est domicilié au HOTEL DE VILLE 89 MAIL MARCEL CACHIN 38600 FONTAINE. Elle possède 1 établissement.
Conventions collectives
Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : Convention collective nationale Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local (SNAECSO) | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
Mise à jour le 20/10/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).