L’association ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET L'ACCES AUX SOINS DES SEVRANAIS (APASS) a été créée le 22 octobre 2015, il y a 10 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : pratique dentaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.
Son siège social est domicilié au CENTRE COMMERCIAL BEAU SEVRAN ROUTE DES PETITS PONTS 93270 SEVRAN. Elle possède 3 établissements.
Conventions collectives
Cette structure possède 2 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
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N°IDCC : | Détails : Convention collective nationale Convention collective nationale des cabinets dentaires | Etablissement(s) : | Explications : ⇢ Consulter |
N°IDCC : | Détails : ___Sans convention collective___ | Etablissement(s) : | Explications : Sans convention collective |
Mise à jour le 16/06/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).