COMITE DES FETES DE LA BAUME DE TRANSIT

Association ‣ en activité

L’association COMITE DES FETES DE LA BAUME DE TRANSIT a été créée le 7 avril 1976, il y a 49 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE 26790 LA BAUME-DE-TRANSIT. Elle possède 1 établissement.

Conventions collectives

Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.

Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.

N°IDCCDétailsEtablissement(s)Explications
IDCC 2511Convention collective nationale
Convention collective nationale du sport
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