Cette structure est non-diffusible. Cela signifie que certaines informations ne sont pas publiquement accessibles.
Si c’est votre entreprise et que vous souhaitez vous la rendre diffusible, vous pouvez en faire la demande sur le site de l’Insee.
Si vous êtes agent public, vous pouvez consulter ces informations en vous connectant à l’espace agent public.
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▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
Unité légale ‣
La société ▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎ a été créée le 3 novembre 2023, il y a 2 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : conseil en systèmes et logiciels informatiques. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au ▪︎ ▪︎ ▪︎ BEYNOST ▪︎ ▪︎ ▪︎. Elle possède 1 établissement.
Conventions collectives
Cette structure possède 1 conventions collectives Qu’est-ce qu’une convention collective ? enregistrées.
Pour en savoir plus sur une convention collective en particulier, consultez le site du Code du Travail Numérique., le bulletin officiel des conventions collectives sur Legifrance, ou le moteur de recherche de conventions collectives.
| N°IDCC | Détails | Etablissement(s) | Explications |
|---|---|---|---|
| N°IDCC : | Détails : ___Sans convention collective___ | Etablissement(s) : | Explications : Sans convention collective |
Mise à jour le 15/05/2025
Source : MTPEI
Source : MTPEI
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).