COMMUNE DE FRANS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
4 établissements
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE DE FRANS a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 104 RUE DES GAGERES 01480 FRANS. Elle possède 4 établissements.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Justificatif d’inscription à l’Insee

INSEE
Chaque établissement immatriculé par l’Insee au répertoire Sirene des entreprises possède un avis de situation.

Si vous avez plusieurs établisements et ne savez pas quel avis de situation utiliser, téléchargez l’avis de situation Sirene du siège social.

Etablissement(s) en activité :

SIRETAdresseStatutAvis de situation
210 101 663 00016104 RUE DES GAGERES 01480 FRANSsiège socialen activitéTélécharger
210 101 663 00024GROUPE JULIETTE MARCEL MER RUE DES ECOLES 01480 FRANSen activitéTélécharger
210 101 663 00032RUE GAGERES 01480 FRANSen activitéTélécharger
210 101 663 00040MAIRIE 104 RUE DES GAGERES 01480 FRANSen activitéTélécharger
Mise à jour le 03/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Réservé aux agents publics

Actes et statuts

Vous êtes agent public ?

Accédez immédiatement à ces données sur l’espace agent public. En vous connectant vous acceptez nos modalités d’utilisation.

⇢ Découvrir l’espace agent public
Les particuliers, salariés et entrepreneurs, peuvent consulter cette donnée sur l’onglet document(s) de la page data.inpi.fr de cette entreprise.
Une question