CONSEIL DES PATENTS ELEVES
Association ‣ Cette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.
L’association CONSEIL DES PATENTS ELEVES a été créée le 11 janvier 1984, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : organisations associatives n.c.a.. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au CHEZ MME REBOUL JOELLE LD GOULARD 47310 SAINTE-COLOMBE-EN-BRUILHOIS. Elle possède 2 établissements.
Justificatif d’inscription à l’Insee
Chaque établissement immatriculé par l’Insee au répertoire Sirene des entreprises possède un avis de situation.
Si vous avez plusieurs établisements et ne savez pas quel avis de situation utiliser, téléchargez l’avis de situation Sirene du siège social.
Etablissement(s) fermé(s) :
| SIRET | Adresse | Statut | Avis de situation |
|---|---|---|---|
| SIRET : 329 233 662 00017 | Adresse : ECOLE 47310 SAINTE-COLOMBE-EN-BRUILHOIS | Statut : | Avis de situation : Télécharger |
| SIRET : 329 233 662 00025 | Adresse : CHEZ MME REBOUL JOELLE LD GOULARD 47310 SAINTE-COLOMBE-EN-BRUILHOIS | Statut : | Avis de situation : Télécharger |
Mise à jour le 09/08/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Réservé aux agents publics
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Sources : MI, DJEPVA
Sources : MI, DJEPVA
Ministère de l’Intérieur (MI).
La direction de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA).