SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTURE COURTOIS
La société SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTURE COURTOIS a été créée le 6 avril 2005, il y a 20 ans. Sa forme juridique est Autre société civile professionnelle. Son domaine d’activité est : activités d’architecture. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 103 RUE DES GRANGES 25000 BESANCON. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Justificatif d’immatriculation au RNE
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Justificatif d’inscription à l’Insee
Si vous avez plusieurs établisements et ne savez pas quel avis de situation utiliser, téléchargez l’avis de situation Sirene du siège social.
Etablissement(s) en activité :
| SIRET | Adresse | Statut | Avis de situation |
|---|---|---|---|
| SIRET : 481 843 902 00026 | Adresse : 103 RUE DES GRANGES 25000 BESANCON | Statut : | Avis de situation : Télécharger |
Etablissement(s) fermé(s) :
| SIRET | Adresse | Statut | Avis de situation |
|---|---|---|---|
| SIRET : 481 843 902 00018 | Adresse : 10 RUE DE LA VIEILLE MONNAIE 25000 BESANCON | Statut : | Avis de situation : Télécharger |
Source : INSEE
Actes et statuts
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