La société SPINE ARCH BREVET a été créée le 14 janvier 2016, il y a 9 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l’exception des œuvres soumises à copyright. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 1 IMPASSE DU LORIOT 67203 OBERSCHAEFFOLSHEIM. Elle possède 1 établissement.
Justificatif d’immatriculation au RNE
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Justificatif d’inscription à l’Insee
Si vous avez plusieurs établisements et ne savez pas quel avis de situation utiliser, téléchargez l’avis de situation Sirene du siège social.
Etablissement(s) en activité :
| SIRET | Adresse | Statut | Avis de situation |
|---|---|---|---|
| SIRET : 819 918 103 00014 | Adresse : 1 IMPASSE DU LORIOT 67203 OBERSCHAEFFOLSHEIM | Statut : | Avis de situation : Télécharger |
Source : INSEE
Actes et statuts
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