La société A.C. (ACCORD COURTIOUX) a été créée le 1 mars 1992, il y a 33 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : ambulances. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au 58 B AVENUE DE COURTEILLE 61000 ALENCON. Elle possède 6 établissements.
Informations légales de A.C. (ACCORD COURTIOUX)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/03/1992 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1992. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 26/03/1992 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 26/03/1992. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0016Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | Non renseigné |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de A.C. (ACCORD COURTIOUX)
Enseigne de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 6 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
6 établissements de A.C. (ACCORD COURTIOUX)
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 384 774 089 00013 | Activité (NAF/APE) : Ambulances (86.90A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : A.C. (ACCORD PAPIN) 58 B AVENUE DE COURTEILLE 61000 ALENCON | Création : 01/03/1992 | État : |
| SIRET : 384 774 089 00021 | Activité (NAF/APE) : Ambulances (86.90A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ALLO AMBULANCES PAPIN - MOUSSET 58 B AVENUE DE COURTEILLE 61000 ALENCON | Création : 01/07/2002 | État : |
| SIRET : 384 774 089 00039 | Activité (NAF/APE) : Ambulances (86.90A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : A.C. (ACCORD AMBULANCE) 19 ET 21 19 RUE DE FRESNAY 61000 ALENCON | Création : 24/07/2003 | État : |
| SIRET : 384 774 089 00062 | Activité (NAF/APE) : Transports de voyageurs par taxis (49.32Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : EMPLACEMENT NUMERO 1 61000 CERISE | Création : 21/03/2013 | État : |
| SIRET : 384 774 089 00047 | Activité (NAF/APE) : Ambulances (86.90A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : PL DE L'EGLISE 72610 BERUS | Création : 15/12/2006 | État : |
| SIRET : 384 774 089 00054 | Activité (NAF/APE) : Transports de voyageurs par taxis (49.32Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LA POTERIE 72610 FYE | Création : 18/02/2013 | État : |
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).