La société A.C. AUTOMATION a été créée le 1 mars 1996, il y a 29 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : conception d’ensemble et assemblage sur site industriel d’équipements de contrôle des processus industriels. En 2022, elle était catégorisée Grande Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.
Son siège social est domicilié au 17 RUE DES PINSONS 25210 LE RUSSEY. Elle possède 5 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de A.C. AUTOMATION
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/03/1996 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1996. Elle a été mise à jour le 26/07/2024.Immatriculée au RNE (INPI) Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 20 à 49 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 3248Convention collective nationale de la métallurgie |
Mise à jour le 29/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | Non renseigné |
Date de début d’activité | Non renseigné |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de A.C. AUTOMATION
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 29/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 5 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
5 établissements de A.C. AUTOMATION
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 404 144 792 00052 | Activité (NAF/APE) : Conception d’ensemble et assemblage sur site industriel d’équipements de contrôle des processus industriels (33.20C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 17 RUE DES PINSONS 25210 LE RUSSEY | Création : 15/07/2024 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 404 144 792 00011 | Activité (NAF/APE) : Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels (33.3Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : RTE DE MORTEAU 25210 LE RUSSEY | Création : 01/03/1996 | État : |
| SIRET : 404 144 792 00029 | Activité (NAF/APE) : Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels (33.3Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ROUTE DE BESANCON 25480 PIREY | Création : 01/07/2004 | État : |
| SIRET : 404 144 792 00037 | Activité (NAF/APE) : Conception d’ensemble et assemblage sur site industriel d’équipements de contrôle des processus industriels (33.20C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 6 ROUTE DE BESANCON 25210 BONNETAGE | Création : 18/12/2006 | État : |
| SIRET : 404 144 792 00045 | Activité (NAF/APE) : Conception d’ensemble et assemblage sur site industriel d’équipements de contrôle des processus industriels (33.20C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 19 ROUTE DE MAICHE 25500 LES FINS | Création : 01/01/2016 | État : |
Mise à jour le 29/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).