ACCCES

Association ‣ en activité
5 établissements dont 3 sont en activité

L’association ACCCES a été créée le 1 octobre 2008, il y a 17 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au HOPITAUX DU LEMAN 3 AVENUE DE LA DAME 74200 THONON-LES-BAINS. Elle possède 5 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de ACCCES

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/10/2008
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/10/2008. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0029Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formationCette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation

Siège social de ACCCES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de ACCCES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
509 198 917 00015Activités des organisations professionnelles (94.12Z)HOPITAUX DU LEMAN 3 AVENUE DE LA DAME 74200 THONON-LES-BAINSsiège social01/10/2008en activité
509 198 917 00049Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)6 AV DU PRE FELIN 74000 ANNECY01/07/2022en activité
509 198 917 00056Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)1427 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU 74300 CLUSES21/07/2022en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
509 198 917 00023Activités des organisations professionnelles (94.12Z)RESIDENCE LE NEMOURS 17 RUE DE L’HOTEL DIEU 74200 THONON-LES-BAINSancien siège social05/02/2009fermé le 27/06/2023
509 198 917 00031Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)6 RUE ANDRE AMPERE 74000 ANNECY12/12/2016fermé le 01/07/2022