APASE ASS PROMO AC SOCIO EDUCA

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association APASE ASS PROMO AC SOCIO EDUCA a été créée le 5 juillet 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 11 RUE PAUL ELUARD 38600 FONTAINE. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de APASE ASS PROMO AC SOCIO EDUCA

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 05/07/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 05/07/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de APASE ASS PROMO AC SOCIO EDUCA

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de APASE ASS PROMO AC SOCIO EDUCA

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
306 894 866 00046Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents (88.99A)11 RUE PAUL ELUARD 38600 FONTAINEsiège social25/10/1990en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
306 894 866 00053Autres formes d'action sociale (85.3K)EQUIPE DE PREVENTION MAISONNAT FONTAINE
APASE 9 RUE JEAN PAIN 38600 FONTAINE
07/01/2005fermé
306 894 866 00061Restauration traditionnelle (56.10A)BAR BUFFET DE LA SOURCE 38 AVENUE LENINE 38600 FONTAINE01/09/2010fermé le 31/05/2013