APPRENTIS'SUP FRANCHE COMTE

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association APPRENTIS'SUP FRANCHE COMTE a été créée le 1 janvier 2009, il y a 16 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement supérieur. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 48 RUE DES FOUNOTTES 25000 BESANCON. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de APPRENTIS'SUP FRANCHE COMTE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2009
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2009. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12), en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de APPRENTIS'SUP FRANCHE COMTE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de APPRENTIS'SUP FRANCHE COMTE

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
509 513 255 00026Enseignement supérieur (85.42Z)48 RUE DES FOUNOTTES 25000 BESANCONsiège social01/06/2014en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
509 513 255 00018Enseignement supérieur (85.42Z)LOCAUX DE L IUT BESANCON 30 AVENUE DE L'OBSERVATOIRE 25000 BESANCONancien siège social01/01/2009fermé le 01/06/2014