ARNAUD CLAUDE (ARNAUD ASSAINISSEMENT)

Unité légale ‣ en activité
5 établissements dont 3 sont en activité

La société ARNAUD CLAUDE (ARNAUD ASSAINISSEMENT) a été créée le 1 avril 2003, il y a 22 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : collecte et traitement des eaux usées. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 1845 B RTE DES ECHIRONS 26110 VENTEROL. Elle possède 5 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de ARNAUD CLAUDE (ARNAUD ASSAINISSEMENT)

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/04/2003
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/04/2003. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Immatriculée au RNE (INPI)le 30/06/2003
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 30/06/2003. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2272Convention collective nationale de l'assainissement et de la maintenance industrielle

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de ARNAUD CLAUDE (ARNAUD ASSAINISSEMENT)

INSEE
VIES
Nom de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de ARNAUD CLAUDE (ARNAUD ASSAINISSEMENT)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
449 219 476 00016Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ARNAUD ASSAINISSEMENT
1845 B RTE DES ECHIRONS 26110 VENTEROL
siège social
01/04/2003en activité
449 219 476 00040Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ZA LES LAURONS 26110 NYONS01/04/2014en activité
449 219 476 00057Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ZA DES ECLUSES 1070 CHEMIN DE L'ANCIENNE VOIE FERREE 84110 VAISON-LA-ROMAINE01/08/2018en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
449 219 476 00024Collecte et traitement des eaux usées (90.0A)AVENUE MARCEL PAGNOL 84110 VAISON-LA-ROMAINE01/04/2003fermé le 31/12/2005
449 219 476 00032Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)AV DES PEUPLIERS ZA DE L'OUVEZE 84110 VAISON-LA-ROMAINE01/01/2006fermé le 01/08/2018