ART & PATRIMOINE

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association ART & PATRIMOINE a été créée le 24 avril 1990, il y a 35 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres services de réservation et activités connexes. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 4 PLACE DE LA BAILLE 70300 LUXEUIL-LES-BAINS. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ART & PATRIMOINE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 24/04/1990
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 24/04/1990. Elle a été mise à jour le 07/01/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ART & PATRIMOINE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de ART & PATRIMOINE

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
405 258 971 00044Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)ASSOCIATION ART & PATRIMOINE
4 PLACE DE LA BAILLE 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
siège social
04/10/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
405 258 971 00010Organisations associatives n.c.a. (91.3E)32 RUE VICTOR GENOUX 70300 LUXEUIL-LES-BAINS24/04/1990fermé le 31/08/2001
405 258 971 00028Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)6 RUE CARNOT 70300 LUXEUIL-LES-BAINSancien siège social31/08/2001fermé le 01/01/2024
405 258 971 00036Autres services de réservation et activités connexes (79.90Z)ART & PATRIMOINE
10 PLACE DE LA BAILLE 70300 LUXEUIL-LES-BAINS
ancien siège social
01/01/2024fermé le 18/12/2024