ART & PATRIMOINE CONSEIL (ART & PATRIMOINE CONSEIL)
Unité légale ‣
4 établissements dont 2 sont en activité
La société ART & PATRIMOINE CONSEIL (ART & PATRIMOINE CONSEIL) a été créée le 17 mars 2008, il y a 17 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : création artistique relevant des arts plastiques. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au 11 LOTISSEMENT LE GRAND CHATEL 01120 DAGNEUX. Elle possède 4 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de ART & PATRIMOINE CONSEIL (ART & PATRIMOINE CONSEIL)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 17/03/2008 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 17/03/2008. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 18/03/2008 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 18/03/2008. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 3 à 5 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 9999___Sans convention collective___ |
Labels et certificats | Entreprises du patrimoine vivantCette structure est labelisée Entreprises du patrimoine vivant |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MEF, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MEF, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de l'Économie et des Finances (MEF).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de ART & PATRIMOINE CONSEIL (ART & PATRIMOINE CONSEIL)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, MEF
Sources : INSEE, VIES, MEF
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de l'Économie et des Finances (MEF).
Cette structure possède 4 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de ART & PATRIMOINE CONSEIL (ART & PATRIMOINE CONSEIL)
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 503 161 838 00043 | Activité (NAF/APE) : Activités des sièges sociaux (70.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 11 LOTISSEMENT LE GRAND CHATEL 01120 DAGNEUX | Création : 17/05/2022 | État : |
| SIRET : 503 161 838 00027 | Activité (NAF/APE) : Création artistique relevant des arts plastiques (90.03A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 16 RUE PROFESSEUR WEILL 69006 LYON | Création : 30/06/2010 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 503 161 838 00019 | Activité (NAF/APE) : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (70.22Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 30 RUE HENRI GORJUS 69004 LYON | Création : 17/03/2008 | État : |
| SIRET : 503 161 838 00035 | Activité (NAF/APE) : Activités des sièges sociaux (70.10Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ART & PATRIMOINE CONSEIL 25 AVENUE DES BRUYERES 69580 SATHONAY-CAMP | Création : 01/01/2017 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).