ARTEFACT03 ATELIER D'ARTS PLASTIQUES

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association ARTEFACT03 ATELIER D'ARTS PLASTIQUES a été créée le 1 mai 2012, il y a 13 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement culturel. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au 35 RUE MARCEL CACHIN 03410 DOMERAT. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ARTEFACT03 ATELIER D'ARTS PLASTIQUES

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/05/2012
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/05/2012. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12), en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ARTEFACT03 ATELIER D'ARTS PLASTIQUES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de ARTEFACT03 ATELIER D'ARTS PLASTIQUES

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
750 762 866 00028Enseignement culturel (85.52Z)35 RUE MARCEL CACHIN 03410 DOMERATsiège social01/05/2012en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
750 762 866 00010Enseignement culturel (85.52Z)65 RUE LOUIS GANNE 03410 DOMERATancien siège social01/05/2012fermé le 01/12/2012