L’association ARTIS FACTA a été créée le 9 septembre 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : arts du spectacle vivant. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 7 ROUTE DE COLLONGES 74100 VETRAZ-MONTHOUX. Elle possède 1 établissement.
Informations légales de ARTIS FACTA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 09/09/2002 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 09/09/2002. Elle a été mise à jour le 17/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 3090Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants |
Mise à jour le 10/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de ARTIS FACTA
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | Non renseigné |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 10/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
1 établissement de ARTIS FACTA
Etablissement en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 443 520 028 00012 | Activité (NAF/APE) : Arts du spectacle vivant (90.01Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 7 ROUTE DE COLLONGES 74100 VETRAZ-MONTHOUX | Création : 09/09/2002 | État : |
Mise à jour le 10/06/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).