ARTIS FACTA

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association ARTIS FACTA a été créée le 31 janvier 2005, il y a 21 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : arts du spectacle vivant. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE DE SAVENAY 2 RUE DU PARC DES SPORTS 44260 SAVENAY. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ARTIS FACTA

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 31/01/2005
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 31/01/2005. Elle a été mise à jour le 10/04/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 3090Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants

Siège social de ARTIS FACTA

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de ARTIS FACTA

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
480 919 901 00037Arts du spectacle vivant (90.01Z)MAIRIE DE SAVENAY 2 RUE DU PARC DES SPORTS 44260 SAVENAYsiège social31/03/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
480 919 901 00011Arts du spectacle vivant (90.01Z)CHEZ MADAME GOUNEAUX ABOSQ 6 RUE DE MONTBAZON 44300 NANTESancien siège social31/01/2005fermé le 01/01/2009
480 919 901 00029Arts du spectacle vivant (90.01Z)LA CHEVIGNERIE 44260 SAVENAYancien siège social01/01/2009fermé le 31/03/2024