ARTS DOMICILE

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association ARTS DOMICILE a été créée le 1 janvier 2008, il y a 18 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres enseignements. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 11 PROMENEE DU LIEGAT 94200 IVRY-SUR-SEINE. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ARTS DOMICILE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2008
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2008. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 3127Convention collective nationale des entreprises de services à la personne IDCC 2111

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ARTS DOMICILE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de ARTS DOMICILE

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
502 453 731 00023Autres enseignements (85.59B)11 PROMENEE DU LIEGAT 94200 IVRY-SUR-SEINEsiège social04/05/2021en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
502 453 731 00015Autres enseignements (85.59B)29 RUE BARGUE 75015 PARISancien siège social01/01/2008fermé le 04/05/2021