L’association ASS CENTRE FRANCHEMONT n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.
Son siège social est domicilié au 6 IMPASSE FRANCHEMONT 75011 PARIS. Elle possède 3 établissements.
Informations légales de ASS CENTRE FRANCHEMONT
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee) Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 20 à 49 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | Non renseigné |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de ASS CENTRE FRANCHEMONT
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | Non renseigné |
Date de création de l’établissement | Non renseigné |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 3 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de ASS CENTRE FRANCHEMONT
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 308 851 427 00010 | Activité (NAF/APE) : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 6 IMPASSE FRANCHEMONT 75011 PARIS | État : | |
| SIRET : 308 851 427 00028 | Activité (NAF/APE) : Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : I M E 24 RUE DE LA PREVOYANCE 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE | Création : 01/09/2005 | État : |
| SIRET : 308 851 427 00036 | Activité (NAF/APE) : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : BATIMENT D 7 RUE ROLAND MARTIN 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE | Création : 07/11/2022 | État : |
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).