L’association ASS CENTRE SOINS INTERCOMMUNAL SELONGEY a été créée le 1 janvier 1979, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Association déclarée, reconnue d'utilité publique. Son domaine d’activité est : activité des médecins généralistes. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.
Son siège social est domicilié au 11 RUE DE LA CRAA 21260 SELONGEY. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de ASS CENTRE SOINS INTERCOMMUNAL SELONGEY
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 01/01/1979 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1979. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 6 à 9 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2941Convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de ASS CENTRE SOINS INTERCOMMUNAL SELONGEY
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de ASS CENTRE SOINS INTERCOMMUNAL SELONGEY
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 315 312 181 00045 | Activité (NAF/APE) : Activité des médecins généralistes (86.21Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 11 RUE DE LA CRAA 21260 SELONGEY | Création : 11/05/2017 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 315 312 181 00029 | Activité (NAF/APE) : Pratique médicale (85.1C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : RUE DU STADE 21260 SELONGEY | Création : 08/10/1983 | État : |
| SIRET : 315 312 181 00037 | Activité (NAF/APE) : Activité des médecins généralistes (86.21Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 9 RUE DE L’EGLISE 21260 SELONGEY | Création : 30/10/2000 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).