ASS COMMUNAUTE DE L'ARCHE A LYON (APCAL)

Association ‣ en activité
6 établissements dont 4 sont en activité

L’association ASS COMMUNAUTE DE L'ARCHE A LYON (APCAL) a été créée le 1 octobre 1989, il y a 36 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 24 RUE PROFESSEUR PAUL SISLEY 69003 LYON. Elle possède 6 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de ASS COMMUNAUTE DE L'ARCHE A LYON (APCAL)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/10/1989
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/10/1989. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS COMMUNAUTE DE L'ARCHE A LYON (APCAL)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de ASS COMMUNAUTE DE L'ARCHE A LYON (APCAL)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
353 707 110 00030Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)24 RUE PROFESSEUR PAUL SISLEY 69003 LYONsiège social01/01/2005en activité
353 707 110 00048Restauration de type rapide (56.10C)4 RUE MOURGUET 69005 LYON24/10/2012en activité
353 707 110 00055Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)1 RUE MOURGUET 69005 LYON01/01/2019en activité
353 707 110 00063Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)6 RUE ANTOINE PRIMAT 69100 VILLEURBANNE01/09/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
353 707 110 00014Accueil des adultes handicapés (85.3C)FOYER D HEBERGEMENT L ARCHE
210 AVENUE ROGER SALENGRO 69100 VILLEURBANNE
01/10/1989fermé le 01/01/1997
353 707 110 00022Accueil des adultes handicapés (85.3C)73 RUE HENRI LEGAY 69100 VILLEURBANNE01/01/1997fermé le 01/01/2005