ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT
Association ‣
3 établissements dont 2 sont en activité
L’association ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT a été créée le 13 décembre 1999, il y a 25 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.
Son siège social est domicilié au 9 CHEMIN DE PALENTE 25000 BESANCON. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 13/12/1999 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 13/12/1999. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 20 à 49 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de ASS. DES CAMSP DU DOUBS ET DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD HERICOURT
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 428 573 729 00038 | Activité (NAF/APE) : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 9 CHEMIN DE PALENTE 25000 BESANCON | Création : 21/06/2010 | État : |
| SIRET : 428 573 729 00020 | Activité (NAF/APE) : Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (88.91B) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CENTRE COMMERCIAL 4 AS RUE DE L'AS DE CARREAU 90000 BELFORT | Création : 01/01/2008 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 428 573 729 00012 | Activité (NAF/APE) : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 138 RUE DE BELFORT 25000 BESANCON | Création : 13/12/1999 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).