ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX a été créée le 1 avril 1990, il y a 35 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 286 AVENUE DES SAUGERAIES 71000 MACON. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX

INSEE
VIES
Douanes
Marché de l’Inclusion
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/04/1990
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/04/1990. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntreprise Sociale Inclusive (ESAT)Cette structure est une Entreprise Inclusive

Siège social de ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX

INSEE
VIES
Marché de l’Inclusion
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de ASS DES INFIRMES MOTEURS CEREBRAUX

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
379 341 308 00037Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux (87.20A)286 AVENUE DES SAUGERAIES 71000 MACONsiège social01/04/1993en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
379 341 308 00011Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)6 RUE C ET J GARDENET 71000 MACONancien siège social01/04/1990fermé le 20/11/2009
379 341 308 00029Aide par le travail, ateliers protégés (85.3H)17 BD DES ETATS UNIS 71000 MACON16/12/1991fermé le 01/04/1993