ASS DEVELOPPEMENT TERRITORIAL LOCAL DU BESSIN (ADTLB)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 2 sont en activité

L’association ASS DEVELOPPEMENT TERRITORIAL LOCAL DU BESSIN (ADTLB) a été créée le 2 janvier 1981, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au MAIRIE 19 RUE LAITIERE 14400 BAYEUX. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de ASS DEVELOPPEMENT TERRITORIAL LOCAL DU BESSIN (ADTLB)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 02/01/1981
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 02/01/1981. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants

Siège social de ASS DEVELOPPEMENT TERRITORIAL LOCAL DU BESSIN (ADTLB)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de ASS DEVELOPPEMENT TERRITORIAL LOCAL DU BESSIN (ADTLB)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
321 190 563 00049Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)MAIRIE 19 RUE LAITIERE 14400 BAYEUXsiège social21/02/1994en activité
321 190 563 00031Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)3 RUE VICTOR HUGO 14230 ISIGNY-SUR-MER21/02/1994en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
321 190 563 00023Activités de banques de données (72.4Z)MAIRIE 14330 LE MOLAY-LITTRY04/05/1983fermé le 21/02/1994