ASS DOMUS

Association ‣ en activité
6 établissements dont 1 est en activité

L’association ASS DOMUS a été créée le 11 janvier 2005, il y a 20 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : aide à domicile. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au RESIDENCE OLIVIER DE SERRES 22 BOULEVARD DU PECHER 26200 MONTELIMAR. Elle possède 6 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASS DOMUS

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 11/01/2005
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 11/01/2005. Elle a été mise à jour le 19/03/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2941Convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS DOMUS

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de ASS DOMUS

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
484 836 127 00064Aide à domicile (88.10A)RESIDENCE OLIVIER DE SERRES 22 BOULEVARD DU PECHER 26200 MONTELIMARsiège social01/02/2025en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
484 836 127 00015Aide à domicile (88.10A)MAISON DE LA VIE ASSOCIATI PLACE DU THEATRE 26200 MONTELIMARancien siège social11/01/2005fermé le 01/01/2008
484 836 127 00023Aide à domicile (88.10A)MR DARSON CHEMIN DE LA FONTAINE CHAUDE 26200 MONTELIMARancien siège social01/01/2008fermé le 01/09/2009
484 836 127 00031Aide à domicile (88.10A)QUARTIER GAVARON ROUTE DE ROCHEFORT 26160 PUYGIRONancien siège social01/09/2009fermé le 15/08/2010
484 836 127 00049Aide à domicile (88.10A)16 RUE DES OLIVIERS 26740 MONTBOUCHER-SUR-JABRONancien siège social15/08/2010fermé le 01/05/2013
484 836 127 00056Aide à domicile (88.10A)RESIDENCE BEAUSOLEIL 12 BOULEVARD DU PECHER 26200 MONTELIMARancien siège social01/05/2013fermé le 01/02/2025