ASS EDUCAT POPUL AEP MAITRISE NOTRE DAME (ECOLE PRIMAIRE MAITRISE NOTRE DAME)

Association ‣ en activité

L’association ASS EDUCAT POPUL AEP MAITRISE NOTRE DAME (ECOLE PRIMAIRE MAITRISE NOTRE DAME) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 21 PLACE DE LA BASILIQUE 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE. Elle possède 3 établissements.

Informations légales de ASS EDUCAT POPUL AEP MAITRISE NOTRE DAME (ECOLE PRIMAIRE MAITRISE NOTRE DAME)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS EDUCAT POPUL AEP MAITRISE NOTRE DAME (ECOLE PRIMAIRE MAITRISE NOTRE DAME)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement
Non renseigné

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de ASS EDUCAT POPUL AEP MAITRISE NOTRE DAME (ECOLE PRIMAIRE MAITRISE NOTRE DAME)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
780 728 366 00011Enseignement primaire (85.20Z)21 PLACE DE LA BASILIQUE 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDEsiège socialen activité
780 728 366 00029Enseignement secondaire général (85.31Z)COLLEGE MAITRISE NOTRE DAME
21 PLACE DE LA BASILIQUE 14440 DOUVRES-LA-DELIVRANDE
16/06/1986en activité
780 728 366 00037Enseignement primaire (85.20Z)11 AV FOCH 14530 LUC-SUR-MER01/09/2012en activité