ASS. FAMILLES TRAUMATISES CRANIENS 74 (AFTC 74)

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association ASS. FAMILLES TRAUMATISES CRANIENS 74 (AFTC 74) a été créée le 1 mars 2004, il y a 21 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 12 BD JACQUES REPLAT 74000 ANNECY. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASS. FAMILLES TRAUMATISES CRANIENS 74 (AFTC 74)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/2004
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/2004. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS. FAMILLES TRAUMATISES CRANIENS 74 (AFTC 74)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de ASS. FAMILLES TRAUMATISES CRANIENS 74 (AFTC 74)

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
452 807 829 00026Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)12 BD JACQUES REPLAT 74000 ANNECYsiège social12/09/2007en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
452 807 829 00018Organisations associatives n.c.a. (91.3E)L ADAPT 20 AVENUE ANNA DE NOAILLES 74500 EVIAN-LES-BAINSancien siège social01/03/2004fermé le 12/09/2007
452 807 829 00034Activités des sièges sociaux (70.10Z)18 RUE DU VAL VERT 74000 ANNECYancien siège social05/09/2011fermé le 01/10/2016