ASS FRANCAISE PEDAGOGIE CURATIVE (CENTRE PEDAGOGIE CURATIVE) (AFPC)

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association ASS FRANCAISE PEDAGOGIE CURATIVE (CENTRE PEDAGOGIE CURATIVE) (AFPC) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : hébergement médicalisé pour enfants handicapés. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au LES FONTENOTTES 89330 ST JULIEN DU SAULT. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ASS FRANCAISE PEDAGOGIE CURATIVE (CENTRE PEDAGOGIE CURATIVE) (AFPC)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS FRANCAISE PEDAGOGIE CURATIVE (CENTRE PEDAGOGIE CURATIVE) (AFPC)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement
Non renseigné

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de ASS FRANCAISE PEDAGOGIE CURATIVE (CENTRE PEDAGOGIE CURATIVE) (AFPC)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 684 365 00019Hébergement médicalisé pour enfants handicapés (87.10B)LES FONTENOTTES 89330 ST JULIEN DU SAULTsiège socialen activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 684 365 00027Autres formes d'action sociale (85.3K)FOYER THERAPEUTIQUE RUZIERE 03160 BOURBON-L ARCHAMBAULT01/01/1992fermé le 03/07/2003