ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

Association ‣ en activité
4 établissements dont 2 sont en activité

L’association ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES a été créée le 11 février 1986, il y a 39 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au RUE DU CLOS DES HAIES 25290 ORNANS. Elle possède 4 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 11/02/1986
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 11/02/1986. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratifIDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de ASS GESTION DES ECOLES PRIVEES

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 336 198 00057Enseignement secondaire général (85.31Z)RUE DU CLOS DES HAIES 25290 ORNANSsiège social16/08/1999en activité
778 336 198 00065Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PRIVEE STE MARIE MICHEL
RUE DU CLOS DES HAIES 25290 ORNANS
26/10/1999en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 336 198 00032Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PRIVEE STE MARIE MICHEL
RUE SAINT LAURENT 25290 ORNANS
07/02/1986fermé le 26/10/1999
778 336 198 00040Enseignement secondaire général (80.2A)COLLEGE STE MARIE ST MICHEL
7 RUE EUGENE CUSENIER 25290 ORNANS
11/02/1986fermé le 16/08/1999