L’association ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN (INSTITUTION NOTRE DAME-ST JEAN) a été créée le 1 janvier 1989, il y a 36 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 250 à 499 salariés.
Son siège social est domicilié au 30 RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE 25000 BESANCON. Elle possède 6 établissements.
Informations légales de ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN (INSTITUTION NOTRE DAME-ST JEAN)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 01/01/1989 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1989. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 250 à 499 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée QualiopiÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, DILA
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, DILA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Siège social de ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN (INSTITUTION NOTRE DAME-ST JEAN)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Cette structure possède 6 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
6 établissements de ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN (INSTITUTION NOTRE DAME-ST JEAN)
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 351 950 175 00015 | Activité (NAF/APE) : Activités de soutien à l’enseignement (85.60Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 30 RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE 25000 BESANCON | Création : 01/01/1989 | État : |
| SIRET : 351 950 175 00023 | Activité (NAF/APE) : Enseignement primaire (85.20Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ECOLE PRIMAIRE PRIVEE NOTRE-DAME 30 RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE 25000 BESANCON | Création : 01/01/1989 | État : |
| SIRET : 351 950 175 00031 | Activité (NAF/APE) : Enseignement secondaire général (85.31Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : COLLEGE PRIVE NOTRE DAME-ST JEAN 30 RUE DE LA GRANGE DU COLLEGE 25000 BESANCON | Création : 01/01/1989 | État : |
| SIRET : 351 950 175 00049 | Activité (NAF/APE) : Enseignement secondaire général (85.31Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LYCEE PRIVE NOTRE DAME-ST JEAN 1 CH DE L'ESPERANCE 25000 BESANCON | Création : 01/01/1989 | État : |
| SIRET : 351 950 175 00056 | Activité (NAF/APE) : Enseignement secondaire général (85.31Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LET PRIVE NOTRE DAME-ST JEAN 1 CH DE L'ESPERANCE 25000 BESANCON | Création : 01/01/1989 | État : |
| SIRET : 351 950 175 00064 | Activité (NAF/APE) : Enseignement secondaire général (85.31Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 1 RUE VIOLET 25000 BESANCON | Création : 01/07/2004 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).