ASS LA PALMERAIE

Association ‣ en sommeil ou présumée inactiveCette structure est en sommeil ou présumée inactive. Elle est active du point de vue administratif mais tous ses établissements sont fermés. Elle n’a pas d’activité économique.

L’association ASS LA PALMERAIE a été créée le 19 mai 1989, il y a 36 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres formes d'action sociale. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au MAISON MUNICIPALE QUARTIER 31 B RUE GENERAL BRULARD 25000 BESANCON. Elle possède 2 établissements.

Informations légales de ASS LA PALMERAIE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 19/05/1989
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 19/05/1989. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
Non renseignée

Siège social de ASS LA PALMERAIE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement
Date de fermeture

Convention collective de l’établissement
Non renseignée

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de ASS LA PALMERAIE

INSEE

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
378 463 194 00019Autres formes d'action sociale (85.3K)MPT DE LA GRETTE 13 RUE GENERAL BRULARD 25000 BESANCON19/05/1989fermé le 04/11/2002
378 463 194 00027Autres formes d'action sociale (85.3K)MAISON MUNICIPALE QUARTIER 31 B RUE GENERAL BRULARD 25000 BESANCONsiège social04/11/2002fermé le 22/06/2004